Accord Cadre De Maitrise D'Oeuvre Pour La Realisation De Travaux D'Eau Potable
Accord Cadre De Maitrise D'Oeuvre Pour La Realisation De Travaux D'Eau Potable
L'essentiel
Objet du marché
Le Code de la Commande Publique en vigueur s'applique à la présente consultation.La présente consultation est lancée suivant la Procédure Formalisée Ouverte définie aux articles R 2124-1, 2124-2, 2161-1 à 2161-5 et R 2162-1 à 2162-12 du Code de la Commande Publique.Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents
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- Titulaire
- Irh Ingenieur Conseil
Acheteur
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.