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Publié le 21/06/2023Réf. 23-86194

Accord-cadre de fourniture et pose de stationnements vélo pour Saint-Louis Agglomération

Saint-Louis (68)SAINT-LOUIS Agglomération
FournituresFerméBOAMP
Acheteur public
SAINT-LOUIS Agglomération
Saint-Louis
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L'essentiel

Type
Fournitures
Procédure
Procédure NC
Lieu
Saint-Louis (68)
Réf.
23-86194
CPV
34928400
Autre
Réf. interne acheteur
23af-Tran-0564-J

Objet du marché

La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et la pose de stationnements vélo pour Saint-Louis AgglomérationIl s'agit d'un accord-cadre de fournitures.La consultation donne lieu à un accord-cadre à bons de commande mono attributaire passé en application des articles L2125-1, R2161-1 à 6 et R2161-13 et 14 du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur.Les bons de commande sont susceptibles de varier sur la durée globale de l'accord-cadre définie à l'article 2.4 du Ccp dans les limites suivantes :Montant Minimum : 20 000 euro(s) HtMontant Maximum : 80 000 euro(s) HtCes montants sont entendus sur la durée globale de l'accord-cadreLes prestations sont détaillées dans le Cahier des Clauses Particulières (Ccp).Lieu(x) d'exécution : Territoire de Saint-Louis AgglomérationCode Nuts : Frf12

Procédure et conditions

Critères d'attribution

Valeur Technique et environnementale de l'offre : 40%Prix : 60%

Acheteur

SAINT-LOUIS Agglomération
68305 Saint-Louis
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Lieu d'exécution

Saint-Louis (68)
Adresses non extraites — voir le DCE pour précision.

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À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.