Accord-Cadre Pour L'Entretien, La Reparation, L'Amenagement Et La Creation D'Elements Ou D'Espaces Du Patrimoine Immobilier Et Des Espaces Communautaires
Accord-Cadre Pour L'Entretien, La Reparation, L'Amenagement Et La Creation D'Elements Ou D'Espaces Du Patrimoine Immobilier Et Des Espaces Communautaires
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Attribution
- Date d'attribution
- 10/02/2023
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.