Accord-cadre pour l'entretien des chaudières alimentées en combustibles bois du patrimoine de la ville de Besançon
L'essentiel
Objet du marché
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.Les prestations sont réparties en 5 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Lot 1 : maximum HT 20 000 eurosLot 2 : maximum HT 85 000 eurosLot 3 : maximum HT 60 000 eurosLot 4 : maximum HT 10 000 eurosLot 5 : maximum HT 35 000 eurosLes prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix.
Procédure et conditions
Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation. Prix des prestations : 40% - Valeur technique : 60%
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.