Accord cadre par émission de bons de commande pour le remplacement de chaudières individuelles ou de chauffe-bains gaz et la réalisation de travaux connexes(7 lots)
Accord cadre par émission de bons de commande pour le remplacement de chaudières individuelles ou de chauffe-bains gaz et la réalisation de travaux connexes(7 lots)
L'essentiel
Objet du marché
Cet accord cadre par émission de bons de commande est passé en application des articles 78 et 80 décret no2016-360 du 25 mars 2016 Sans Minimum et Sans Maximum.Les prix sont fermes pour le premier exercice d'une année à compter de la date de notification, et révisables pour l'exercice suivant, ainsi qu'en cas de reconduction, pour l'exercice d'après.Pour chaque bon de commande, le délai de règlement est fixé à 30 jours à compter de la date de remise du projet de décompte au maître d'ouvrage.L'opération est financée par fonds propres et Tfpb
Attribution
- Titulaires
- Proxiserve, Proxiserve, C.P.I.S. S.A.S, Pcpv, Pcpv, Must, Must
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.