Accord cadre de coordination Sps de niveaux I, Ii et Iii pour les opérations routières et voies vertes de catégories I, Ii et Iii - secteur des unités territoriales d'Alès, Bessège
Accord-cadre mono-attributaire avec maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs son
L'essentiel
Objet du marché
Accord-cadre mono-attributaire avec maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Conformément aux dispositions de la loi no93-1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application, le présent accord-cadre porte sur la réalisation d'une mission de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des Travailleurs (Sps), pour les phases de conception et de réalisation, relative aux opérations de Catégories I, Ii et Iii, au sens de l'article R.4532-1 du Code du Travail
Attribution
- Titulaire
- Csmc S.A.R.L
- Date d'attribution
- 02/02/2023
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 180 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
Marchés similaires
L'analyse des marchés similaires est réservée aux abonnés Prescriptio.Voir les tarifs
Prochaine action
Surveiller les prochains marchés similaires
Activez une alerte, centralisez les pièces utiles et retrouvez ce marché dans votre espace Prescriptio.
À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.