Accord-cadre à commandes de prestations topographiques, foncières et détection de réseaux, en groupement de commandes pour la commune de Toulon et la Métropole Tpm (antenne Toulon
Le présent marché est passé par le groupement de commandes constitué de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon / Le Revest) et de la commune de Toulon. Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-7 du code de la co
L'essentiel
Objet du marché
Le présent marché est passé par le groupement de commandes constitué de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon / Le Revest) et de la commune de Toulon. Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-7 du code de la commande publique, le coordonnateur du groupement sera la Métropole T.P.M.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et sans maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.Les prestations sont réparties en 4 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre
Attribution
- Titulaires
- S.T.I, Groupement Opsia Viation Sarl / Opsia Mediterranee Selafa De Geometres Experts / Opsia Sarl Bureau D'Etudes, Groupement Geosat/Se2t Engineering, Ddr : Detection De Reseaux
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.