Accord cadre à bons de commande travaux d'entretien et grosses réparations sur les bâtiments et ouvrages divers de Tpm en groupement de commandes avec l'Epcc Opéra - Relance lot Tr
Accord cadre à bons de commande de travaux d'entretien et grosses réparations sur les bâtiments et ouvrages divers de Toulon Provence Méditerranée en groupement de commandes avec l'Epcc Opéra : Travaux d'Etanchéité.La procédure est soumise
L'essentiel
Objet du marché
Accord cadre à bons de commande de travaux d'entretien et grosses réparations sur les bâtiments et ouvrages divers de Toulon Provence Méditerranée en groupement de commandes avec l'Epcc Opéra : Travaux d'Etanchéité.La procédure est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et maximum et un seul opérateur économique est passé en application des articles L. 2125-1.1°, R. 2162 1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les montants contractuels pour la période initiale sont les suivantes :Tpm : Minimum 73 000 euro(s) Ht ; Maximum 730 000 euro(s) HtOpéra : Minimum 7 000 euro(s) Ht ; Maximum 70 000 euro(s) HtPrix unitaires
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.