Accord Cadre A Bons De Commande Pour La Fourniture De Materiaux Pour La Regie Du Service Voirie De L'Antenne De La Seyne Sur Mer
Lot(s)Désignation1 : Béton sous centrale2 : Enrobés sous centrale3 : Matériaux de carrière4 : Matériaux de voirie5 : Peinture routièreLa procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des ar
L'essentiel
Objet du marché
Lot(s)Désignation1 : Béton sous centrale2 : Enrobés sous centrale3 : Matériaux de carrière4 : Matériaux de voirie5 : Peinture routièreLa procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code la commande publique
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.