Accord-cadre à bons commande de prestations d'amélioration et d'adaptation de logement des résidents âgés et/ou en perte d'autonomie sur le patrimoine d'Antin résidence et CPH Arcade Vyv
Accord-cadre à bons commande de prestations d'amélioration et d'adaptation de logement des résidents âgés et/ou en perte d'autonomie sur le patrimoine d'Antin résidence et CPH Arcade Vyv
L'essentiel
Objet du marché
Accord-cadre à bons commande de prestations d'amélioration et d'adaptation de logement des résidents âgés et/ou en perte d'autonomie sur le patrimoine d'Antin résidence et CPH Arcade Vyv
Tranches et options
Le présent marché est conclu pour une période d’un an (12 mois) à compter du 1er janvier 2025 ou à compter de sa notification au titulaire dans le cas où celle-ci serait postérieure au 1er janvier 2025. Dans le cas où le marché est notifié à une date postérieure au 1er janvier 2025, la première période sera comptée à partir de la date de notification pour se terminer au 31 décembre 2025.
Le marché est reconductible pour une période d’un (1) an trois fois maximum par tacite reconduction à partir du 1er janvier 2026 et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2028, soit pour une durée de quarante-huit (48) mois maximum.
Voir plus
Le Maitre d’Ouvrage pourra ne pas reconduire le marché à l’issue de chaque période sous réserve de respecter un préavis de trois (3) mois avant la fin de celle-ci sans que le titulaire ne puisse prétendre à aucune indemnité.
Recours
Tribunal judiciaire de PARIS
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.