accord cadre à bons de commande pour des études et de la maitrise d'oeuvre de définition et de réalisation d'ouvrages hydrauliques, d'assainissement, d'eau potable, d'eau brute et de défense incendie
accord cadre à bons de commande pour des études et de la maitrise d'oeuvre de définition et de réalisation d'ouvrages hydrauliques, d'assainissement, d'eau potable, d'eau brute et de défense incendie
L'essentiel
Objet du marché
Le présent appel doffres ouvert est soumis aux dispositions des articlesR 2124-1 et R 2161-2 à R 2161-5 du Code de la commande publique.Cette consultation serapassée en application des articles R 2162-1 à R 2162-6 et R2162-13 et R2162-14 du Code de lacommande publique relatif aux accords-cadres. Il sagit dun accord-cadre à bons de commandemulti attributaire sans minimum, ni maximum.La consultation est divisée en 4 lots
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.