Accord-cadre à bons de commande de services relatifs à l'assistance technique pour la mise en oeuvre du dispositif " Habitat rural "
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire, conclu avec un (1) opérateur économique. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin.Il s'agit d'un accord-cadre avec les seuils suivants : Sans montant
L'essentiel
Objet du marché
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire, conclu avec un (1) opérateur économique. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin.Il s'agit d'un accord-cadre avec les seuils suivants : Sans montant minimum - montant maximum 90 000 euro(s) Ht, sur la durée du marché
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 180 jours
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.