Accord-cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de géomètre sur l'opération no 1186-Opération d'aménagement de la ZAC Champ Gretz- à Rang du Fliers/Verton
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de géomètre sur l'opération no 1186-Opération d'aménagement de la ZAC Champ Gretz- à Rang du Fliers/Verton
L'essentiel
Objet du marché
Le marché est un accord cadre à bons de commande conclu pour une durée de vingt quatre (24) mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement une fois pour une durée de vingt quatre (24) mois, sans toutefois que la durée totale de l'accord-cadre périodes de reconduction comprises ne puisse dépasser 4 ans. L'accord cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 60 000 euros HT sur 48 mois, périodes de reconduction comprises. A défaut de reconduction, le présent contrat est un accord cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec unmontant maximum de 60 000 euros HT sur 24 mois. L'accord-cadre vise l'achat de prestations répétitives calibrées. Les prestations de l'accord-cadre seront rémunérées sur la base des prix unitaires figurant au BPU du marché aux quantités exécutées.
Procédure et conditions
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Tous les critères sont énoncés dans les documents du marché.
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.