Accord-cadre à bons de commande de travaux pour la réhabilitation du chemin de Kerudo sur les communes de Brec'h et d'Auray.
Accord-cadre à bons de commande de travaux pour la réhabilitation du chemin de Kerudo sur les communes de Brec'h et d'Auray.
L'essentiel
Objet du marché
Les travaux objet du présent accord-cadre portent sur des travaux pour la réhabilitation du chemin de Kérudo à destination des piétons et cyclistes dans le cadre d'un accord-cadre s'exécutant au moyen de l'émission de bons de commandes. Les travaux ne sont pas divisés en tranches.
Le marché est considéré, au sens des dispositions des articles R2162-2 alinéa 2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, comme un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au moyen de l'émission de bons de commande auprès du titulaire, au fur et à mesure de l'apparition des besoins.
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L'accord-cadre est conclu pour une durée de 36 mois, à compter de sa notification. Il ne pourra pas être reconduit.
Les travaux sont susceptibles de varier, sur la durée de l'accord-cadre soit 36 mois, dans les limites suivantes : - Montant minimum : Pas de montant minimum, - Montant maximum : 300 000 euro(s) HT.
Procédure et conditions
Critères d'attribution
Valeur technique de l'offre sur 40 points / prix des travaux sur 60 points
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.