Accord-cadre à bons de commande pour le démantèlement et l'élimination de pontons, de coffres métalliques et de ras béton sur la Base de défense Brest Lorient
Accord-cadre à bons de commande pour le démantèlement et l'élimination de pontons, de coffres métalliques et de ras béton sur la Base de défense Brest Lorient
L'essentiel
Objet du marché
Accord-cadre à bons de commande pour le démantèlement et l'élimination de pontons, de coffres métalliques et de ras béton sur la Base de défense Brest Lorient
Précisions de l'acheteur
Cette consultation est dématérialisée.
Recours
Cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat dans les conditions définies à l'article L551-1 du code de justice administrative. De plus, à l'issue de la notification du marché, un recours en plein contentieux pourra être exercé contre ce dernier dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution. Cette requête peut le cas échéant être accompagnée d'un référé suspension sur le fondement des dispositions de l'article L521-1 du code de justice administrative.
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.