Accord cadre à bons de commande Travaux de remise en état de logement avant relocation, ou suite à sinistre et travaux divers sur le patrimoine de l'Opac de l'Oise
Accord cadre à bons de commande Travaux de remise en état de logement avant relocation, ou suite à sinistre et travaux divers sur le patrimoine de l'Opac de l'Oise
L'essentiel
Objet du marché
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre par émission de bons de commande Sans Minimum Et Avec Maximum.Certaines parties communes seront labellisées Hss (Habitat Seniors Services).Il ne sera accordé aucune avance.Les délais d'exécution sont fixés à l'article 2.9 du règlement de consultation.Principes généraux : Les offres seront examinées lot par lot.Les propositions de rabais en cas d'attribution de plusieurs lots ou d'autres propositions liées à une pluralité d'attribution de lots ne sont pas autorisées.Nombre de lots maximum pouvant être attribué : 2 lots sous réserve des dispositions détaillées dans le paragraphe 6.5 du règlement de consultationLa date d'ouverture des offres est donnée à titre indicative, l'Opac de l'Oise se réserve le droit de la modifier
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.