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Publié le 10/09/2024Réf. 24-102735

Accord-cadre à bons de commande de numérisation patrimoniale pour les Archives de la Charente

ANGOULEME (16)Conseil Départemental de la Charente
ServicesFerméBOAMP
Acheteur public
Conseil Départemental de la Charente
ANGOULEME
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L'essentiel

Type
Services
Procédure
Procédure Ouverte
Date limite
25/10/2024 à 00:00
Durée
48 mois
Lieu
ANGOULEME (16)
Réf.
24-102735
CPV
72313000
Autre
CPV additionnels
463
Réf. interne acheteur
2024S0431

Objet du marché

La présente consultation a pour objet les prestations suivantes : - La numérisation des typologies de documents indiquées ci-dessous : - Des registres d'état civil de 1933 à 1945 ; - Des tables de successions acquittées et successions et absences antérieures à 1860 ; - Des registres d'immatriculation des véhicules jusqu'en 1970 ; - De titres de presse issus de la collection locale ; - Des affiches ; - Des registres de délibérations de conseil municipal antérieurs à 1838 conservés dans le E-Dépôt ; - Des registres d'arpentage conservés dans le E-Dépôt (18e siècle) - L'océrisation de journaux La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum (20 000 euro(s) HT) et maximum (200 000 euro(s) HT) sur la durée totale du contrat

Procédure et conditions

Critères d'attribution

Valeur technique de l'offre : 60% Délai d'exécution : 10% Prix : 30%

Acheteur

Conseil Départemental de la Charente
16917 ANGOULEME
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Lieu d'exécution

ANGOULEME (16)
Direction des archives départementales 16000 - ANGOULEME

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À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.