Accord Cadre A Bon De Commande Travaux De Menues Reparations Et D'Entretien Courant
Accord Cadre A Bon De Commande Travaux De Menues Reparations Et D'Entretien Courant
L'essentiel
Objet du marché
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.Les prestations sont réparties en 6 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.