ACCORD-CADRE POUR L'ACQUISITION D'OBJETS PROMOTIONNELS DIVERS
Le présent accord-cadre a pour objet la passation de marchés subséquents relatifs à l'acquisition d'objets promotionnels divers pour les besoins du Département des Pyrénées-Orientales. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres
L'essentiel
Objet du marché
Le présent accord-cadre a pour objet la passation de marchés subséquents relatifs à l'acquisition d'objets promotionnels divers pour les besoins du Département des Pyrénées-Orientales. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
Attribution
- Date d'attribution
- 28/11/2024
Recours
- Organe de recours
- Tribunal administratif de Montpellier
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.