Accord-cadre 2023-2025 de réalisation de couches de roulement en matériaux bitumineux coulés à froid (Mbcf) sur les routes départementales
Accord-cadre 2023-2025 de réalisation de couches de roulement en matériaux bitumineux coulés à froid (Mbcf) sur les routes départementales
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation concerne l'accord-cadre 2023-2025 de réalisation de couches de roulement en matériaux bitumineux coulés à froid (Mbcf) sur les routes départementales.L'accord-cadre sans montant minimum et avec montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.