Abattage D'Arbres Et Broyage De Semi LigneuxLe Long Des Routes Departementales De La SartheOu Dans Les Autres Proprietes Du Département De La Sarthe
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre avec minimum et avec maximum conclu avec un seul opérateur économique exécuté par émission de bons de commande suivant les dispositions des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R216
L'essentiel
Objet du marché
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre avec minimum et avec maximum conclu avec un seul opérateur économique exécuté par émission de bons de commande suivant les dispositions des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique
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- Titulaire
- Jean Freon Elagage
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.