25TRAV08 - ACBC Travaux courants et de génie civil pour la réhabilitation et l'entretien du sentier du littoral et des espaces naturels sur le territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée

Objet du marché

La présente consultation concerne deux accords-cadres à bons de commande de travaux courants et de génie civil pour la réhabilitation et l'entretien du sentier du littoral et des espaces naturels sur le territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée

Dans le cadre de ses compétences, la Métropole Toulon Provence Méditerranée a pour mission la protection et la mise en valeur de l'environnement et la valorisation du territoire et notamment l'entretien et la valorisation du sentier du littoral et des espaces naturels. Dans ce contexte, elle assure : - La sécurité et la continuité du cheminement piéton sur le linéaire côtier du sentier du littoral (47km), qui s'étend sur 8 des 12 communes constituant la Métropole TPM. - Le développement et la mise en valeur des tracés au travers de leurs fonctions récréatives, touristiques, écologiques et culturelles, - La réhabilitation, l'entretien et la mise en valeur des Espaces naturels sur le territoire de la Métropole.

Tranches et options

Une clause de réexamen est définie à l'article 1.8 du RC et 19 du CCAP commun à tous les lots.

Recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du contrat, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), - un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr