25TRAV04 - Accord-cadre à bons de commande de travaux de démolition de bâtiments et d'ouvrages divers présents et à venir pour la Métropole Toulon Provence Méditerranée.
La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande pour travaux de démolition de bâtiments et d'ouvrages divers présents et à venir pour la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Les travaux comprennent tous les matériel
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande pour travaux de démolition de bâtiments et d'ouvrages divers présents et à venir pour la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Les travaux comprennent tous les matériels, les fournitures et les moyens mis en oeuvre pour la complète exécution des travaux, objet du présent marché.
Tranches et options
Une clause de réexamen est définie aux articles 1.8 du RC et 19 du CCAP.
Attribution
- Titulaire
- SARL BERLIOZ
- Date d'attribution
- 19/03/2026
Recours
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du contrat, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), - un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.