24SERV17- ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE MAINTENANCE POUR MATERIELS LEGERS, PORTES ET LOURDS DE MOTOCULTURE DE LA METROPOLE TPM - 2 LOTS
La présente consultation concerne un ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE MAINTENANCE POUR MATERIELS LEGERS, PORTES ET LOURDS DE MOTOCULTURE DE LA METROPOLE TPM - 2 LOTS Le marché porte sur les prestations de maintenance pré
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation concerne un ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE MAINTENANCE POUR MATERIELS LEGERS, PORTES ET LOURDS DE MOTOCULTURE DE LA METROPOLE TPM - 2 LOTS
Le marché porte sur les prestations de maintenance préventive et de réparations des matériels thermiques et électriques servant à l'entretien des espaces verts de la Métropole TPM. Ces prestations concerneront les matériels de toutes marques légers, portés et les matériels lourds. Le marché pourra également être étendu aux petits matériels de voiries comme par exemple une plaque vibrante etc. LOT 1 : Prestations de maintenance préventive et corrective des matériels légers et portés de motoculture. LOT 2 : Prestations de maintenance préventive et corrective des matériels lourds de motoculture.
Tranches et options
Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et 15 du CCAP commun à tous les lots.
Recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.