24SERV09 - ACBC DE DIAGNOSTICS AMIANTE, PLOMB ET CHROME HEXAVALENT, TERMITES ET INSECTES XYLOPHAGES POUR LES BATIMENTS EXISTANTS ET FUTURS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
La présente consultation concerne un accord cadre à bon de commande de diagnostics amiante, plomb et Chrome hexavalent, termites et insectes xylophages pour les bâtiments existants et futurs de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Il
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation concerne un accord cadre à bon de commande de diagnostics amiante, plomb et Chrome hexavalent, termites et insectes xylophages pour les bâtiments existants et futurs de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Il convient de noter que les interventions ont lieu majoritairement en site occupé et présence du public. Les diagnostics sont adaptés, à chaque commande, aux sites et à la diversité des ouvrages et sont à établir avant, pendant ou après travaux, sur les immeubles bâtis.
Tranches et options
Une clause de réexamen est définie à l'article 1.8 du RC et 5 du CCAP commun à tous les lots.
Attribution
- Titulaires
- SAS AC ENVIRONNEMENT, BUREAU VERITAS
- Date d'attribution
- 30/05/2025
Recours
- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.