24MC0214AOO - ACQUISITION DE VEHICULES LEGERS ET UTILIATIRES PEU EMISSIFS (électriques et hybrides) - Années 2024 - 2026
Consultation lancée par un groupement de commandes avec les organismes suivants : - Commune d'AIGREFEUILLE - Commune de TOULOUSE - Commune de BRAX - Commune de BRUGUIERES - Commune de CASTELGINEST - Commune de MONDONVILLE - Commune de PIBR
L'essentiel
Objet du marché
Consultation lancée par un groupement de commandes avec les organismes suivants : - Commune d'AIGREFEUILLE - Commune de TOULOUSE - Commune de BRAX - Commune de BRUGUIERES - Commune de CASTELGINEST - Commune de MONDONVILLE - Commune de PIBRAC - Commune de VILLENEUVE-TOLOSANE - ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE (EPC) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans à compter de la date de notification du contrat. Cette consultation intervient dans le cadre d'une démarche globale d'évolution vers une flotte de véhicules propres et pour répondre aux normes imposées (ex. Loi AGEC) par la mise en place d'une Zone à Faibles Émissions sur la métropole toulousaine. En fonction des besoins des services, ces véhicules pourront être aménagés pour répondre aux besoins spécifiques des services utilisateurs de Toulouse Métropole, la Ville de Toulouse, l' Etablissement Public du Capitol, et des communes membres du groupement de commandes
Attribution
- Date d'attribution
- 09/02/2025
Recours
- Organe de recours
- Tribunal administratif de Toulouse
Acheteur
Lieu d'exécution
Marchés similaires
L'analyse des marchés similaires est réservée aux abonnés Prescriptio.Voir les tarifs
Prochaine action
Surveiller les prochains marchés similaires
Activez une alerte, centralisez les pièces utiles et retrouvez ce marché dans votre espace Prescriptio.
À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.