24GPT06 - Accord cadre à marchés subséquents de prestations de travaux d'impression de brochures et d'affiches pour le groupement de commande Métropole TPM avec le SCOT Provence Méditerranée
La présente consultation concerne : 24GPT06 - Accord cadre à marchés subséquents de prestations de travaux d'impression de brochures et d'affiches pour le groupement de commande Métropole TPM avec le SCOT Provence Méditerranée Pour le lo
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation concerne : 24GPT06 - Accord cadre à marchés subséquents de prestations de travaux d'impression de brochures et d'affiches pour le groupement de commande Métropole TPM avec le SCOT Provence Méditerranée Pour le lot 1 uniquement, un groupement de commandes a été constitué entre la Métropole Toulon Provence Méditerranée et le Syndicat mixte SCOT Provence Méditerranée conformément aux articles L.2113-6 et suivants du Code de la Commande Publique. La Métropole TPM est désignée en tant que coordonnateur du groupement. Le coordonnateur signe et notifie le marché. Chaque membre l'exécute pour son compte.
Tranches et options
Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et 15 du CCAP-AC commun à tous les lots.
Attribution
- Titulaires
- IMPRIMERIE CARACTERE, IMPRIMERIE TRULLI
- Date d'attribution
- 31/10/2025
Recours
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.