24GPT01 - ACBC fourniture de peintures, matériels peinture, revêtements pour sols, murs et plafonds et fourniture matériels électriques et matériaux construction pour MTPM, en gpt avec l'ESAD, 3 lots
La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture de peintures, de petits matériels pour peinture, de revêtements pour sols, murs et plafonds et pour la fourniture de petits matériels électriques (équi
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture de peintures, de petits matériels pour peinture, de revêtements pour sols, murs et plafonds et pour la fourniture de petits matériels électriques (équipements de réseaux électriques courants forts et faibles) et de matériaux de construction pour la Métropole TPM, en groupement de commande avec l'ESAD, en 3 lots. Un groupement de commandes a été constitué entre la Métropole Toulon Provence Méditerranée et l'ESAD, conformément aux articles L.2113-6 et suivants du Code de la Commande Publique. La Métropole TPM est désignée en tant que coordonnateur du groupement. Le coordonnateur signe et notifie le marché. Chaque membre l'exécute pour son compte.
Tranches et options
Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et à l'article 17 du CCAP commun à tous les lots.
Recours
- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Voir plus
Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.