23s0080 - Fourniture d'objets promotionnels pour la Ville d'Avignon-2024-2026
L'essentiel
Objet du marché
Procédure adaptée en application de l'(des) articles R 2123-1 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique avec montant minimum annuel (20 000 euro(s) HT) et montant maximum annuel (100 000HT). Le marché est multi-attributaires ; L'accord-cadre à bons de commande sera conclu avec deux opérateurs économiques maximum. La durée de validité de l'accord-cadre est fixé à 1 An(s), à compter de la notification du marché. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 1 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 2 An(s)
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.