23s0023 - Etablissement d'un inventaire cartographique, d'un diagnostic et d'un plan de gestion pour le Patrimoine arboré 2023-2027
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L'essentiel
Objet du marché
La consultation porte sur un lot unique. Le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article R 2162-2 alinea 2 du Code de la commande publique, passé pour une durée de 4 ans fermes à compter de la notification.Sans minimum ; maxi Ht / 4 ans = 200 000 euros
Attribution
- Date d'attribution
- 07/12/2023
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.