23PI03 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE ET DE VERIFICATIONS PERIODIQUES POUR LA METROPOLE TPM
La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande relatif aux missions de contrôle technique et de vérifications périodiques pour la Métropole TPM.Prestations de contrôle technique et de vérifications périodiques relative
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande relatif aux missions de contrôle technique et de vérifications périodiques pour la Métropole TPM.Prestations de contrôle technique et de vérifications périodiques relatives à l'entretien, renouvellement, restructuration, construction des bâtiments et patrimoine bâti, ouvrages d'infrastructure et de superstructure, équipements et ouvrages divers, tout accessoire rattaché à la voire, etc. de la Métropole TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Lot 1: Missions de contrôle techniqueLot 2: Vérifications périodiquesLieu d'exécution : Territoire de la Métropole TPM
Attribution
- Date d'attribution
- 09/06/2023
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 180 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.