23mc0040aoo - Relance du lot 5 de l'accord cadre achat de produits d'entretien d'hygiène et matériel de nettoyage - Articles de restauration à usage unique - Années 2023 à 2026 - J
La présente consultation concerne l'achat d'articles de restauration à usage unique pour les années 2023 à 2026.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation concerne l'achat d'articles de restauration à usage unique pour les années 2023 à 2026.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique.Le coordonnateur du groupement de commandes est : Toulouse Metropole.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les montants maximum annuels par collectivité figurent en annexe et sur l'acte d'engagement
Attribution
- Titulaire
- Difotel
- Date d'attribution
- 23/06/2023
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.