23MAP11 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE TRANSPORTS TERRESTRES DANS LE CADRE DU PROGRAMME 'DESTINATION NATURE' DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE

Objet du marché

Dans le cadre de sa compétence environnement, la Métropole TPM souhaite faire découvrir aux élèves des écoles situées sur le territoire de la métropole les espaces naturels remarquables qui se trouvent sur son territoire et qui sont gérés par la Métropole. L'objectif est de faire bénéficier aux élèves de l'agglomération des prestations de transport pour se rendre sur les espaces naturels remarquables. Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre la Métropole Toulon Provence Méditerranée et le prestataire dans le cadre de la passation d'un marché public relatifs à la réalisation de prestations de transports terrestres de personnes dans le cadre du service ' Destination Nature '. Le principe est de mettre à disposition de chaque classe une navette (bus ou car) permettant de se rendre sur le site naturel correspondant aux animations pédagogiques proposées par la Métropole TPM. Les prestations demandées correspondent au transport d'enfants d'écoles maternelles et élémentaires publiques et privées pendant le temps scolaire. Ces services de transports terrestres aux personnes prendront la forme de navettes aller-retour dans des bus (ou car) standard. Les trajets se calculent du point de prise en charge jusqu'au site desservi, aller et retour sans prendre en compte les trajets du lieu de dépôt des véhicules jusqu'au lieu de prise en charge. En fonction des spécificités des sites naturels visités par les classes, les véhicules devront être adaptés à l'accès et au nombre de personnes transportées. Les sites naturels sont situés sur le territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Il s'agira notamment des sites du Cap Sicié, du Mont Faron, de la Colle Noire et des Salins d'Hyères. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.