23FOUR15 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE VEGETAUX POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
L'accord-cadre a pour objet de définir les besoins de fourniture de végétaux de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Les végétaux et arbres sont répartis en 2 lots détaillés comme suit : Lot n°1 : Végétaux courants Lot n°2 : Grand
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre a pour objet de définir les besoins de fourniture de végétaux de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Les végétaux et arbres sont répartis en 2 lots détaillés comme suit :
Lot n°1 : Végétaux courants Lot n°2 : Grands arbres (persistants et caducs) et palmiers. Les fournitures et leurs livraisons interviennent sur les 12 territoires de la Métropole T.P.M ainsi que pour les directions opérationnelles transversales. Chaque antenne/direction sera autonome dans l'exécution et le suivi de ce marché. Les achats seront rémunérés par application des bordereaux des prix unitaires aux quantités réellement livrées.
Tranches et options
Une clause de réexamen est définie aux articles 1.8 du RC et 4 du CCAP commun à tous les lots.
Attribution
- Date d'attribution
- 11/10/2024
Recours
- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.