22SERV20 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES PRESTATIONS DE TRANSPORT D'OEUVRES ET OBJETS D'ART POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
La présente consultation porte sur les besoins de la Métropole Toulon Provence Méditerranée en matière de prestations de transport d'oeuvres et objets d'art, principalement pour l'Hôtel des Arts, les autres équipements n'étant par leur fonc
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation porte sur les besoins de la Métropole Toulon Provence Méditerranée en matière de prestations de transport d'oeuvres et objets d'art, principalement pour l'Hôtel des Arts, les autres équipements n'étant par leur fonctionnement que ponctuellement concernés.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre de 4 ans ferme, est défini(e) comme suit : Minimum 80 000,00 euros HT / Maximum 800 000,00 euros HT.
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 180 jours
Acheteur
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.