22mc0312aoo - Traitement de lutte contre les nuisibles (taupes et rats taupiers) sur les terrains sportifs - Mt/Jm
Nous disposons de :- 49 terrains de la Ville de Toulouse- 1 terrain de la Métropole de Toulouse.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande
L'essentiel
Objet du marché
Nous disposons de :- 49 terrains de la Ville de Toulouse- 1 terrain de la Métropole de Toulouse.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- Mairie de Toulouse- Toulouse Métropole, coordonnateur du groupement de commandes. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre ainsi que pour chaque période de reconduction est défini comme suit: 50 000,00 euro(s) maximum Ht.Le montant estimé des prestations pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction du marché est la suivante: 42 000,00 euro(s) Ht
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- Sapian
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.