22m0431pa - Action D'Insertion Ayant Pour Support D'Activite Le Ramassage Des Cartons Dans Le Centre Ville De Toulouse - Années 2023 à 2027 - (Cb/Cp)
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte,soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.Toulouse Métropole confiera au titulaire des prestations d'appui et d'acco
L'essentiel
Objet du marché
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte,soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.Toulouse Métropole confiera au titulaire des prestations d'appui et d'accompagnement à l'emploi
Procédure et conditions
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- 120 jours
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Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.