22m0316aoo - Cb//Eo - Acquisition De Cavurnes Et Columbariums
Les stipulations du présent cahier des charges concernent la fourniture d'équipements funéraires à implanter dans les 11 cimetières relevant de Toulouse Métropole (10 cimetières implantés sur la commune de Toulouse et le cimetière suburbain
L'essentiel
Objet du marché
Les stipulations du présent cahier des charges concernent la fourniture d'équipements funéraires à implanter dans les 11 cimetières relevant de Toulouse Métropole (10 cimetières implantés sur la commune de Toulouse et le cimetière suburbain de Cornebarrieu). Ces équipements seront implantés par les personnels du Service des Cimetières.La qualité des matériaux doit respecter le standard attendu pour l'utilisation funéraire prévue : pose en extérieur (enterrée...), résistance dans le temps eu égard aux durées des concessions (30 ans renouvelables).Les prestations sont réparties en 2 lots.La procédure utilisée est : appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Ccp
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.