22GPT11 - ACBC pour la réalisation de travaux sur le réseau d'assainissement des eaux pluviales de la Métropole et de la ville de Toulon, en groupement de commande, en 3 lots techniques
La présente consultation concerne un accord cadre à bons de commandes pour la réalisation de travaux sur le réseau d'assainissement des eaux pluviales de la Métropole et de la ville de Toulon, en groupement de commande, en 3 lots techniques
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation concerne un accord cadre à bons de commandes pour la réalisation de travaux sur le réseau d'assainissement des eaux pluviales de la Métropole et de la ville de Toulon, en groupement de commande, en 3 lots techniques.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Lot 1: Travaux sans tranchées, gainageLot 2: Mise en sécurité et petits travauxLot3: Création et extension de réseauLe lot no2 n'est pas concerné par le groupement entre la ville de Toulon et la Métropole TPM. Lieu(x) d'exécution : Territoire de la Métropole TPM et territoire de la commune de Toulon.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.