21v0312pa - Ac/Cp - Bafa / Bafd / Bpjeps - 2022-2026
Les structures d'animation gérées par la Ville de Toulouse sont très variées et disséminées sur l'ensemble du territoire de la collectivité. Nous retrouvons leur champ d'intervention dans les domaines de l'éducation, du loisir. D'autres typ
L'essentiel
Objet du marché
Les structures d'animation gérées par la Ville de Toulouse sont très variées et disséminées sur l'ensemble du territoire de la collectivité. Nous retrouvons leur champ d'intervention dans les domaines de l'éducation, du loisir. D'autres types de structures à vocation sociale et ouvertes tout au long de l'année sont également mises à disposition des Toulousains.Dans un souci de respect des normes d'encadrement imposées par le ministère de l'Education Nationale, les formations réglementaires Bafa, Bafd sont à mettre en place. La formation Bpjeps répond également à une obligation réglementaire en termes d'encadrement et de qualification pour les Accem déclarés auprès de la Ddcs/Ddcspp.Les prestations sont réparties en 2 Lots.Procédure adaptée ouverte : articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° et accord-cadre avec maximum : articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Ccp
Procédure et conditions
Critères d'attribution
Valeur technique de l'offre : 60%Prix : 40%
Lieu d'exécution
Marchés similaires
L'analyse des marchés similaires est réservée aux abonnés Prescriptio.Voir les tarifs
Prochaine action
Surveiller les prochains marchés similaires
Activez une alerte, centralisez les pièces utiles et retrouvez ce marché dans votre espace Prescriptio.
À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.