21trav19 - Accords-Cadres à bons de commande de Travaux d'aménagements paysagers de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux d'aménagements paysagers sur les infrastructures et espaces libres de la Métropole de Toulon Provence Méditerranée s'inscrivant dans la famille des travaux d'Espaces verts et
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux d'aménagements paysagers sur les infrastructures et espaces libres de la Métropole de Toulon Provence Méditerranée s'inscrivant dans la famille des travaux d'Espaces verts et de leurs spécificités connexes.Il s'agit de 3 accords-cadres avec ou sans minimum et avec maximum, passés en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande.Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 03/01/2022 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 03/01/2022.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
Attribution
- Titulaires
- Groupement Mediterranee Environnement / Société Provençale de Paysage, Serpe
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.