21mc0537aoo-Fourniture De Sacs Poubelles, Balais Pour Balayeuses, Outils De Propreté, Chariots De Voirie Et Pièces Détachées - Années 2021 A 2025 - 21mc0537aoo-Mt-Cp
Consultation lancée par un groupement de commandes.Les prestations sont réparties en 4 lots.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande
L'essentiel
Objet du marché
Consultation lancée par un groupement de commandes.Les prestations sont réparties en 4 lots.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié
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- Titulaires
- Sovb, Sfep, Sfep
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.