ServicesAttribuéBOAMP
Publié le 16/09/2021Réf. 21-123244

21mc0254aoo -Av-Nf- Mission Sps I , Ii Et Iii Pour Les Travaux De Vrd, D'Assainissement, D'Eau Potable, D'Aménagement D'Espaces Publics, D'Ouvrages D'Art Et De Génie Civi

Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.La

Toulouse (31)TOULOUSE METROPOLE
Acheteur public
TOULOUSE METROPOLE
Toulouse
Voir le profil acheteur
TitulairePresents+ 3 autre(s)
Notifié le04/02/2022
ProcédureOuverte
Lots2
Corps d'étatsVRD / Réseaux enterrés+ 1
Publication16/09/2021
Attribution04/02/2022

L'essentiel

Type
Services
Lieu
Toulouse (31)
Réf.
21-123244
CPV
71317210
Études BTP
Réf. interne acheteur
21mc0254aoo-Av-Nf
Corps d'états
VRD / Réseaux enterrés · Assainissement

Objet du marché

Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.La présente consultation concerne des missions de niveau I, Ii et Iii.Conformément aux dispositions de la loi nº 93-1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application, la présente consultation porte sur la réalisation de missions de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des Travailleurs (Sps), pour les phases de conception et de réalisation, de niveau I, Ii et Iii, au sens de l'article R. 4532-1 du Code du Travail

Attribution

Titulaires
Presents, Elyfec Sps, Socotec Construction, Bureau Veritas Construction
Date d'attribution
04/02/2022
Voir l'avis d'attribution

Procédure et conditions

Validité des offres
120 jours

Acheteur

TOULOUSE METROPOLE
Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc, 31505 Toulouse
Voir le profil acheteurProfil acheteur (plateforme)

Lieu d'exécution

Toulouse (31)
Adresses non extraites — voir le DCE pour précision.

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À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.