21map42-Accord cadre à bons de commande de prestations de formation relatives à la sécurité au travail et la prévention des risques professionnels-Relance suite à infructuosité des
La présente consultation est relancée suite à une précédente procédure déclarée sans suite pour cause d'infructuosité des lots 7 (Formations Catec) et 8 (Formations amiante sous-section 4) de la procédure adaptée ouverte, pour les prestatio
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation est relancée suite à une précédente procédure déclarée sans suite pour cause d'infructuosité des lots 7 (Formations Catec) et 8 (Formations amiante sous-section 4) de la procédure adaptée ouverte, pour les prestations de formation relatives à la sécurité au travail et la prévention des risques professionnels .La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1, R. 2123-1 3° et R. 2131-14 du code de la commande publique.Pour chaque lot, l'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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- Socotec Formation
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.