20trav20 Accord cadre à bons de commande relatif aux travaux d'aménagement et de réhabilitation d'espaces verts pour l'Antenne métropolitaine de La Seyne sur Mer
Cet accord-cadre a pour objet de définir les conditions d'exécution des travaux de réalisation et de réfection d'aménagement paysagers et de création, d'entretien et de réparation de système d'arrosage intégré automatique dur le territoire
L'essentiel
Objet du marché
Cet accord-cadre a pour objet de définir les conditions d'exécution des travaux de réalisation et de réfection d'aménagement paysagers et de création, d'entretien et de réparation de système d'arrosage intégré automatique dur le territoire de l'Antenne de la Seyne sur Mer.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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- Titulaire
- Mediterranee Environnement
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.