20trav15 - Accord cadre à bons de commande de travaux relatif à la fabrication et la pose de la signalétique sur le sentier du littoral sur le territoire de la Métropole Tpm
L'accord-cadre concerne des travaux relatifs à la fabrication et la pose de la signalétique sur le sentier du littoral sur le territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée.La procédure de passation est : l'appel d'offres ouvert. E
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre concerne des travaux relatifs à la fabrication et la pose de la signalétique sur le sentier du littoral sur le territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée.La procédure de passation est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les valeurs minimales et maximales de l'accord cadre à commandes pour la période initiale sont :Montant minimum : 20.000,00 euro(s) HtMontant maximum : 200.000,00 euro(s) HtLes montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction.Relance suite à la procédu
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- Titulaire
- 3di Sarl
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.