20trav07 - Accord-cadre à bons de commande de travaux d'urgence de génie civil pour des ouvrages hydrauliques sur cours d'eau et des ouvrages de ruissellement, sur le territoire de
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Accord-cadre avec minimum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 21
L'essentiel
Objet du marché
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Accord-cadre avec minimum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini comme suit :Minimum Ht 100 000 euro(s) ; Maximum Ht SansLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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- Titulaire
- Urbavar
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.