20mc0274aoo - Je/Eo - Prestations De Nettoiement De L'Espace Public Du Pole Territorial Nord - Annees 2021 A 2027
L'objet du présent accord-cadre concerne la réalisation de prestations de nettoiement de l'espace public du pôle territorial Nord sur : la base de loisirs de Sesquières, les zones de gestion urbaine et sociale de proximité (quartier Les Iza
L'essentiel
Objet du marché
L'objet du présent accord-cadre concerne la réalisation de prestations de nettoiement de l'espace public du pôle territorial Nord sur : la base de loisirs de Sesquières, les zones de gestion urbaine et sociale de proximité (quartier Les Izards - Ginestous), les berges du canal latéral et de la Garonne, les coeurs de quartier ou de ville. Ces prestations comprennent également la collecte, le transport et le traitement règlementaire des déchets collectés.Consultation lancée par un groupement de commandes composé : de la Commune de Toulouse et Toulouse Metropole (Coordonnateur).La procédure de passation : appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Ccp et en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique (pour l'émission des bons de
Attribution
- Titulaire
- Paprec
Acheteur
Lieu d'exécution
Marchés similaires
L'analyse des marchés similaires est réservée aux abonnés Prescriptio.Voir les tarifs
Prochaine action
Surveiller les prochains marchés similaires
Activez une alerte, centralisez les pièces utiles et retrouvez ce marché dans votre espace Prescriptio.
À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.