2026A0007 - Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de menuiseries aluminium, bois et PVC dans les bâtiments départementaux
L'essentiel
Objet du marché
2026A0007 - Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de menuiseries aluminium, bois et PVC dans les bâtiments départementaux
Tranches et options
Accord-cadre, avec minimum de 50 000 € HT et maximum de 1 800 000 € HT, conclu pour une période de 12 mois reconductible 3 fois par période de 12 mois
Attribution
- Titulaires
- TERRITOIRE, MAVB, RENOV AGENCEMENT MOBILIER EBENISTERIE
- Date d'attribution
- 25/06/2026
Recours
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.