2024-003 Confection et livraison de repas en liaison froide pour les enfants et les adultes du scolaire et de l’accueil de loisirs
Cette nouvelle procédure, Accord Cadre à bons de commande, mono attributaire, sans remise en concurrence, est initiée consécutivement à la déclaration sans suite du marché 2024-002 Confection et livraison de repas en liaison froide pour les
L'essentiel
Objet du marché
Cette nouvelle procédure, Accord Cadre à bons de commande, mono attributaire, sans remise en concurrence, est initiée consécutivement à la déclaration sans suite du marché 2024-002 Confection et livraison de repas en liaison froide pour les enfants et les adultes du scolaire et de l'accueil de loisirs, pour modification du besoin.
Tranches et options
L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 12 mois et prendra effet à compter du 15 mai 2024, qui précisera le début des prestations, à titre prévisionnel, sauf aléas administratifs, ou à la date de sa notification si cette date est postérieure à celle du 15 mai 2024. Le marché est renouvelable trois fois tacitement par période de 12 mois
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.